Comment réduire les risques d’inondation de sous-sols 

Refoulement d’égout

La plupart du temps, un dégât d’eau dans un sous-sol résulte d’une inondation par ruissellement, d’une inondation par infiltration ou d’un refoulement d’égout, ou d’une combinaison de deux ou de ces trois causes.

Les eaux usées domestiques s’entendent des eaux provenant des toilettes, des éviers, de la laveuse, du lave-vaisselle, etc. Comme ces eaux contiennent une grande quantité de contaminants et peuvent poser un risque important pour la santé et l’environnement, elles doivent être traitées par une usine d’épuration avant d’être retournées dans l’environnement. Les eaux usées domestiques sont recueillies au moyen de collecteurs sanitaires secondaires, c’est-à-dire les canalisations qui relient les maisons et autres immeubles au réseau souterrain d’égout sanitaire.

Les eaux usées pluviales s’entendent des eaux de surface non absorbées après la pluie ou la fonte des neiges et qui proviennent des rues, des trottoirs, des toitures et des stationnements situés en zones urbaines. Diverses méthodes sont mises en œuvre pour canaliser ces eaux vers les conduites souterraines d’égout pluvial, dont des rigoles de drainage et des puisards de rue ou bassins collecteurs. Bien que les eaux usées pluviales soient généralement plus propres que les eaux usées domestiques, elles peuvent être polluées par des excréments d’animaux, du sel ou d’autres contaminants provenant des rues et d’autres surfaces urbaines.

Dans la plupart des villes, le réseau d’égout souterrain est soit unitaire, soit séparatif, soit semi-séparatif. Les canalisations peuvent donc transporter des eaux usées sanitaires, des eaux usées pluviales ou un mélange des deux vers les usines d’épuration et les lacs et cours d’eau environnants.

Les réseaux d’égouts unitaires transportent à la fois les eaux usées domestiques et pluviales vers les usines d’épuration, qui traitent ces eaux avant de les rejeter dans les lacs ou les cours d’eau locaux.

Un réseau d’égout unitaire comporte un circuit de dérivation qui s’ouvre automatiquement pour contourner l’usine d’épuration et déverser le trop-plein dans les plans d’eau locaux lorsqu’il est surchargé. Cette dérivation automatique s’appelle un déversoir d’orage, un dispositif qui contribue à protéger les usines d’épuration contre les dommages et à diminuer les risques de refoulement d’égout dans les immeubles. Toutefois, le déversoir d’orage entraîne le rejet dans l’environnement d’eaux usées non traitées, ce qui peut avoir une forte incidence négative sur la qualité des eaux de surface de la collectivité. Cette diminution de la qualité des eaux de surface peut à son tour perturber la vie aquatique et diminuer le potentiel récréatif des lacs et des rivières. Enfin, comme le raccordement des drains de fondation et des descentes pluviales des habitations peut fortement contribuer au volume d’eau transporté par le réseau d’égout unitaire, il augmente les risques de déversement.

Un réseau d’égout séparatif se compose de deux canalisations transportant séparément les eaux pluviales et les eaux usées domestiques. La séparation des deux types d’eaux permet aux ingénieurs municipaux de diriger les eaux usées domestiques vers les usines d’épuration et de laisser les eaux usées pluviales se déverser dans les lacs et les cours d’eau locaux après un traitement minimal. Dans certaines agglomérations, le réseau d’égout est semi-séparatif, c’est-à-dire que certains tronçons sont unitaires tandis que d’autres sont séparatifs.

Il peut donc se produire un refoulement lorsque le réseau d’égout sanitaire, unitaire ou pluvial reçoit trop d’eau pour sa capacité d’évacuation. Le surplus d’eau peut entraîner la surcharge du réseau; l’eau est alors repoussée dans les collecteurs secondaires, qui refoulent ensuite dans les maisons en passant par les avaloirs de sol, les toilettes, les éviers, etc. Les charges excessives dans le réseau d’égout peuvent créer des zones de pression élevée sur les fondations et les planchers de sous-sol, ce qui peut causer des dommages structuraux à la maison. Par exemple, une pression excessive dans les tuyaux qui passent sous la maison peut entraîner le soulèvement du plancher du sous-sol, particulièrement si le collecteur comporte un clapet antirefoulement mal adapté à l’utilisation prévue. Lorsque le drain de fondation est relié au réseau municipal par un collecteur sanitaire secondaire ou un connecteur pluvial secondaire, les eaux usées peuvent même être refoulées dans le drain de fondation et causer la fissuration des fondations.

Si une maison est dotée d’un connecteur pluvial secondaire et que le réseau municipal d’égout pluvial déborde, les eaux peuvent fuir de ce connecteur et s’infiltrer dans le collecteur sanitaire secondaire, entraînant un refoulement d’égout dans la maison et dans le voisinage.

Assurez-vous de bien connaître votre protection d’assurance en cas de refoulement d’égout


> Presque tous les assureurs offrent une protection contre le refoulement d’égout. Cette protection est souvent incluse dans les polices d’assurance habitation; cependant, dans de nombreux cas, il faut souscrire un avenant distinct pour en bénéficier.


> Les polices varient toutefois beaucoup; informez-vous auprès de votre courtier d’assurance ou de votre assureur pour savoir si vous êtes protégé contre le refoulement d’égout.



Avez-vous déjà demandé à votre assureur le remboursement de dommages causés par un refoulement d’égout?


Des propriétaires ayant déjà obtenu le remboursement de dommages causés par un refoulement d’égout ont eu de la difficulté à obtenir un règlement lorsqu’un deuxième sinistre similaire s’est produit chez eux.


> Certains propriétaires ayant fait plusieurs demandes d’indemnisation relativement à des refoulements d’égouts ont vu le montant des remboursements limité, voire l’annulation de leur protection contre le refoulement d’égout dans quelques cas.


> Si vous avez déjà présenté une demande d’indemnisation par suite d’un refoulement d’égout, demandez à votre assureur ou à votre courtier d’assurance si cette demande a modifié votre protection.